Conseils Municipaux
Conseils Municipaux 2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 24 mars 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 16 juin 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 25 juillet 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 29 juillet 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 13 novembre 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 1-2025- Travaux d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup – autorisation d’urbanisme
- Délib 2-2025-Accueil de loisirs sans hébergement approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d
- Délib 3-2025-Autorisation pour l’engagement, le mandatement et la liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du
- Délib 4-2025-Cession d’une remorque
- Délib 5-2025-Maintenance de l’éclairage public – transfert de la compétence optionnelle Éclairage Public au Syane pour le
- Délib 6-2025 -Projet d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup choix des entreprises pour les travaux
- Délib 7-2025-Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours d’école – adoption du projet et lancement de la c
- Délib 8-2025-Approbation du lancement de la réalisation d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales dans le cadre de
- Délib 9-2025-Projet de reconstruction et de consolidation de la passerelle du pont de Souay – adoption du projet et lancement
- Délib 10-2025-Projet de réhabilitation du pigeonnier – adoption du projet et lancement de la procédure de consultation des en
Conseil Municipal du 24 mars 2025 reporté
Conseil Municipal du 28 mars 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 11-2025-Révision du Plan Local d’Urbanisme – débat sur les orientation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Délib 12-2025-Outil de communication avec les habitants – adhésion à l’application « Illiwap »
- Délib 13-2025-Modernisation de l’identité visuelle de la Commune – choix du logo
- Délib 14-2025-Modification du règlement de l’accueil périscolaire – Projet d’Accueil Individualisé
- Délib 15-2025-Acquisition de deux parcelles situées chemin des Lanches – autorisation à conclure et à authentifier l’acte admini
- Délib 16-2025-Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
- Délib 17-2025-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du Contrat Départemental d’Aveni
- Délib 18-2025-Remboursement de frais avancés par un administré
- Délib 19-2025-Location de la salle des fêtes Jean Morel – remboursement d’arrhes suite à une annulation
- Délib 20-2025-Protection sociale complémentaire – mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Ha
- Délib 21-2025-Projet d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup choix de l’entreprise pour les travaux pour
- Délib 22-2025-Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour la fourniture, la fabrication, le transport et la mis
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 23-2025-Modification du règlement de l’accueil périscolaire – mise en place d’un départ échelonné pour l’accueil du soir
- Délib 24-2025-Approbation du Compte de Gestion 2024 dressé par la Comptable pour le Budget Général
- Délib 25-2025-Vote du Compte Administratif 2024 pour le Budget Général
- Délib 26-2025-Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 pour le Budget Général
- Délib 27-2025-Vote du Budget Primitif pour le Budget Général – exercice 2025
- Délib 28-2025-Vote des taux de la fiscalité locale pour l’exercice 2025
- Délib 29-2025-Vote des adhésions aux organismes divers pour l’exercice 2025
- Délib 30-2025-Révision des tarifs communaux pour l’exercice 2025
- Délib 31-2025-Application de la fongibilité des crédits en M57 pour le budget général - exercice 2025
- Délib 32-2025-Travaux d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup – lancement de la consultation pour les mis
- Délib 33-2025-Service technique – création d’un emploi d’agent polyvalent saisonnier à temps complet pour renforcer le service d
- Délib 34-2025-Service enfance – création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
- Délib 35-2025-Présentation du Rapport Social Unique pour l’année 2023
Conseil Municipal du 16 juin 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 36-2025-Demande d’attribution d’un barnum à titre gratuit auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
- Délib 37-2025-Projet d’extension de l’école du chef-lieu – étude du CAUE - approbation du devis du géomètre expert pour le relev
- Délib 38-2025-Vote des attributions de compensation et de la participation aux services communs de la Communauté de Communes de
- Délib 39-2025-Décision modificative numéro 1 pour le Budget Général
- Délib 40-2025-Mise en place du compte financier unique
- Délib 41-2025-Approbation de la convention d’avance de trésorerie remboursable avec la Communauté de Communes de la Vallée de Ch
- Délib 42-2025-Application des tarifs pour la soirée de la fête de la musique du samedi 21 juin 2025
- Délib 43-2025-Approbation du tableau de classement de la voirie communale et inventaire des chemins ruraux
- Délib 44-2025-Avis du Conseil Municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la vallée de Chamo
- Délib 45-2025-Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc
- Délib 46-2025-Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant à la pompe
- Délib 47-2025-Travaux de restauration des intérieurs de l’église Saint-Loup – marché de travaux approbation de l’avenant numéro
- Délib 48-2025-Travaux d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup – choix des prestataires pour les missions
- Délib 49-2025 -Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours de l’école – choix du prestataire pour la maîtrise
- Délib 50-2025-Réalisation du zonage et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales – choix du bureau d’études
Conseil Municipal du 25 juillet reporté
Conseil Municipal du 29 juillet 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 51-2025-Dénomination du bâtiment porté par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie pour le compte de la Commune
- Délib 52-2025-Mise en location du rez-de-chaussée de l’ancienne mairie – approbation du bail professionnel avec la société PA
- Délib 53-2025-Mise en location du sous-sol de l’ancienne mairie – projet de bail professionnel avec le traiteur événementiel
- Délib 54-2025-Approbation de la convention d’occupation temporaire pour le stationnement de la zone des Praz avec la Communau
- Délib 55-2025-Projet d’implantation d’une consigne automatisée pickup – approbation du contrat de partenariat
- Délib 56-2025-Modification du règlement de l’accueil périscolaire à compter de la rentrée de septembre 2025
- Délib 57-2025-Cession de matériels techniques à la société VAUDAUX
- Délib 58-2025-Groupement de commandes pour la fourniture, la fabrication, le transport et la mise en œuvre de produits bitumi
- Délib 59-2025-Groupement de commandes pour la fourniture de carburant à la pompe – attribution du marché
- Délib 60-2025-Projet de rénovation et de mise aux normes de la salle Jean Morel – lancement de la consultation des bureaux d’
- Délib 61-2025-Projet de rénovation et de mise aux normes de la salle Jean Morel – approbation du cahier des charges dans le c
- Délib 62-2025-Service enfance – création d’un emploi permanent d’ATSEM à temps non complet lorsque la création ou la suppress
- Délib 63-2025-Service enfance – création de deux emplois permanents d’agent de restauration scolaire à temps non complet lors
- Délib 64-2025-Service enfance – modification du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à te
Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 65-2025-Présentation des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau potable et de l’assa
- Délib 66-2025-Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses affluents pour l’année
- Délib 67-2025-Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc pou
- Délib 68-2025-Approbation de la convention de participation financière du Service Départemental d’Incendie et de Secours de
- Délib 69-2025-Restructuration et extension des locaux scolaires approbation de la convention de mission d’accompagnement av
- Délib 70-2025-Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local situé au deuxième étage d
- Délib 71-2025-Approbation de l’avenant de prolongation à la convention pour la fabrication et la livraison journalière de re
- Délib 74-2025-Dénonciation de la convention de déneigement avec la Commune des Houches pour le déneigement des trottoirs en
- Délib 75-2025-Modification du règlement de l’accueil périscolaire à compter du 1er octobre 2025 – augmentation de la capacit
- Délib 76-2025-Décision modificative numéro 2 pour le Budget Général
- Délib 77-2025-Réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux supplémentaires concernant les abords et la place de
- Délib 78-2025-Attribution d’une subvention complémentaire à l’Amicale des Parents d’Elèves de Servoz
- Délib 79-2025-Application des tarifs pour la soirée d’automne du 22 novembre 2025
- Délib 80-2025-Instauration d’un tarif pour le remplacement du badge d’accès à la mairie
- Délib 81-2025-Marché de travaux d’aménagement des abords et de la place de l’église Saint-Loup – approbation de l’avenant nu
- Délib 82-2025-Projet de rénovation et de mise aux normes de la salle Jean Morel choix du bureau d’études pour la conceptio
- Délib 83-2025-Service technique – création d’un emploi d’agent polyvalent saisonnier à temps complet pour renforcer le servi
- Délib 84-2025-Service administratif – création d’un poste d’attaché territorial et suppression d’un poste de rédacteur princ
- Délib 85-2025-Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et de l’Engagement Professi
Conseil Municipal du 13 novembre reporté
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 87-2025-Signature d’un Bail Constitutif de Droits Réels dans le cadre d’un portage foncier par l’Etablissement Public
- Délib 87-2025 compressé
- Délib 89-2025-Actualisation du Projet Pédagogique de l’accueil périscolaire é
- Délib 90-2025-Elaboration du Projet Educatif Local
- Délib 91-2025-Renouvellement du Projet Éducatif Territorial (PEdT)
- Délib 92-2025 compressé
- Délib 93-2025-Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours de l’école – demande de subvention auprès des s
- Délib 94-2025-Attribution d’une subvention complémentaire à l’Amicale des Parents d’Elèves de Servoz
- Délib 95-2025-Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc pour le
- Délib 96-2025-Adhésion aux groupements de commandes avec la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc dans
- Délib 97-2025-Attribution du groupement de commandes pour les petits travaux de voirie
- Délib 98-2025-Service administratif – Recrutement et création d’un emploi permanent à temps non complet de chargé d’accueil
- Délib 99-2025-Service administratif – Recrutement et création d’un poste de responsable du service administratif et d’adjoin
Conseil Municipal du 16 décembre 2025
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 100-2025-Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’élimination des déchets – exerci
- Délib 101-2025-Autorisation pour l’engagement, le mandatement et la liquidation des dépenses d’investissement avant le vote
- Délib 102-2025-Remboursement de frais avancés par le Troisième Adjoint
- Délib 103-2025-Approbation des modalités de facturation pour le remboursement des charges de chauffage pour les occupants d
- Délib 105-2025-Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée des locaux professionnels et du local commercial du bâtiment
- Délib 106-2025-Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours de l’école – lancement d’une consultation pour
- Délib 107-2025-Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie et d
- délib 108-2025-Créations et suppressions d’emplois dans le cadre des avancements de grade