Conseils Municipaux
Conseils Municipaux 2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 24 mars 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 16 juin 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 25 juillet 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 29 juillet 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 13 novembre 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
2026
Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 – installation du Conseil Municipal
Délibérations
- Délibération 21-2026 - Installation du nouveau Conseil Municipal
- Délibération 22-2026 - Election du Maire
- Délibération 23-2026 - Détermination du nombre d'adjoints au maire
- Délibération 24-2026 - Election des adjoints au maire
- Délibération 25-2026 - Versement des indemnités de fonction aux élus
- Délibération 26-2026 - Majoration des indemnités de fonction aux élus
- Délibération 27-2026 - Délégations du Conseil Municipal au Maire
Conseil Municipal du jeudi 30 avril 2026
Délibérations
- Délib 28-2026 - Institution des indemnités de fonction de conseillers municipaux titulaires de délégations
- Délib 29-2026 - Majoration des indemnités de fonction aux conseillers municipaux titulaires de délégations
- Délib 30-2026 - Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
- Délib 31-2026 - Création des commissions municipales et désignation des membres
- Délib 32-2026 - Constitution de la CAO et désignation des membres
- Délib 33-2026 - Constitution de la Commisison d'examen des ofres dans le cadre des MAPA et désignation des membres
- Délib 34-2026 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Délib 35-2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'école
- Délib 36-2026 - Désignation d'un correspondant défense
- Délib 37-2026 - Désignation de l'élu référent sécurité routière
- Délib 38-2026 - Désignation du correspondant incendie et secours
- Délib 39-2026 - Constitution de la commission communale de contrôle des listes électorales - désignation des membres
- Délib 40-2026 - Désignation des personnes proposées pour siéger à la CCID
- Délib 41-2026 - Désignation des délégués qui siègeront à l'AS de l'EPF 74
- Délib 42-2026 - Désignation de l'élu au CNAS
- Délib 43-2026 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au SYANE
- Délib 44-2026 - Désignation du représentant à la CLIS de la SGL Carbon
- Délib 45-2026 - Désignation des représentants à la CSS de l'incinérateur de déchets non dangereux de Passy
- Délib 46-2026 - Recours à des bénévoles dans le cadre des activités de service public et approbation de la convention type
- Délib 47-2026 - Procédure contentieuse devant la Chambre des appels correctionnels de la Cour de Chambéry - affaire CHANTREL
- Délib 48-2026 - Travaux de gros entretien et reconstruction de l'éclairage public avec le Syane - programme 2026
- Délib 49-2026 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 74 au titre du CDAS pour l'année 2026
- Délib 50-2026 - Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du Syane
- Délib 51-2026 - Mise en place d'un groupement de commandes permanent porté par la CCVCMB
- Délib 52-2026 - Attribution du groupement de commandes pour les achats de fournitures administratives et papier pour impression
- Délib 53-2026 - Service administratif - recrutement et création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à TNC
Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 54-2026 - Election des délégués
- Délib 55-2026 - Création d'un comité des fêtes et animation
- Délib 56-2026 - Création et fixation de la composition de la CLECT entre la CCVCMB et ses communes membres
- Délib 57-2026 - Projet passage à gué torrent du Souay - convention de mandat maîtrise d'ouvrage avec le SM3A
- Délib 58-2026 - Application des tarifs pour la soirée de la fete de la musique le samedi 20 juin 2026
- Délib 59-2026 - Projet rénovation salle Jean Morel - lancement étude APD définitif et demande de subvention
- Délib 60-2026 - Travaux d'aménagement de la place du marché - lancement consultation missions CT & coordination SPS
- Délib 61-2026 - Travaux d'aménagement de la place du marché - lancement consultation des entreprises
Conseil Municipal du lundi 26 janvier 2026
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 01-2026 - Travaux de réhabilitation du bâtiment l'Europe autorisation d'urbanisme
- Délib 02-2026-Projet d’aménagement d’un passage à gué pour le franchissement du torrent du Souay – validation de l’étude prél
- Délib 03-2026 - Mise en œuvre de la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle bud
- Délib 04-2026-Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026
- Délib 05-2026-Projet de rénovation et de mise aux normes de la salle Jean Morel – choix du prestataire pour la réalisation de
- Délib 06-2026-Protection sociale complémentaire – mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Conseil Municipal du lundi 23 février 2026
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 07-2026-Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Servoz
- Délib 08-2026-Approbation du plan de zonage de l’assainissement – volet eaux pluviales et du schéma de gestion des eaux pluvia
- Délib 09-2026-Approbation de l’avenant à la convention territoriale globale entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Hau
- Délib 10-2026-Reprise de la gestion de l’activité locative de l’Europe par le Budget Général
- Délib 11-2026-Application de la fongibilité des crédits pour le Budget Général – instruction comptable M57 – exercice 2026
- Délib 12-2026-Approbation du Compte de Gestion 2025 dressé par la Comptable pour le Budget Général
- Délib 13-2026-Vote du Compte Administratif 2025 pour le Budget Général
- Délib 14-2026-Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 pour le Budget Général
- Délib 16-2026-Vote des taux de la fiscalité locale pour l’exercice 2026
- Délib 17-2026-Vote des adhésions aux organismes divers pour l’exercice 2026
- Délib 18-2026-Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge
- Délib 19-2026-Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours de l’école – choix du prestataire pour l’étude de
- Délib 20-2026-Service technique – création d’un emploi d’agent polyvalent saisonnier à temps complet pour renforcer le service