SM3A
SM3A : Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents
Le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) situé à Saint-Pierre-en-Faucigny est une structure publique chargée de faciliter l’action des collectivités du bassin versant de l’Arve.
Il assure pour les 93 communes regroupées en 13 intercommunalités la gestion de leurs cours d’eau.
Aux origines du SM3A dans les années 80, un constat : Le mauvais état de l’Arve et la volonté d’agir des communes riveraines. A ces fins, est créée en 1994, une structure capable d’assurer le pilotage et de mettre en œuvre une action concrète et locale : C’est le début du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents.
L’action du SM3A s’est depuis développée à tous les affluents majeurs de l’Arve, à savoir le Giffre, le Risse, le Borne, la Menoge… Aujourd’hui, son champ d’action s’applique à tout le bassin versant.
Bassin versant de l’Arve :
Situé au cœur des Alpes du nord, le bassin versant de l’Arve est un territoire de montagnes qui, de Chamonix jusqu’à Genève, se distingue par ses richesses naturelles remarquables. Il s’étend sur 2 074 km² du Mont-Blanc jusqu’au Léman sur une zone dont l’altitude varie de 330 m à 4 810 m.
Vallée de l’Arve
L’Arve, principal cours d’eau du bassin et de la Haute-Savoie naît dans les alpages du Col de Balme. Il parcourt le département sur 107 km avant de se jeter dans le Rhône à la sortie du Lac Léman. Il croise sur son tracé une trentaine de rivières et torrents affluents et traverse une grande variété de paysages (gorges, cluse, zones humides), dans cette vallée qui porte son nom. L’Arve traverse plusieurs pôles urbains à Chamonix, Sallanches, Cluses, Bonneville, Annemasse, Genève.
La proximité avec la Suisse et la forte coopération transfrontalière font du bassin versant un territoire particulièrement attractif, au dynamisme et à la croissance démographique et économique forts.
Fonctionnement du SM3A
La gestion d’une rivière concerne tous les habitants du bassin versant, ce qui justifie que les communes se regroupent pour assurer cette mission. Certaines thématiques ne peuvent être traitées efficacement et durablement qu’à l’échelle de l’ensemble du cours d’eau.
Syndicats d’élus, le SM3A représente les 13 communautés de communes situées sur le bassin versant.
Les compétences du SM3A
Le SM3A dispose de deux blocs de compétences relatives à la GEMAPI – GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations.
Fondé sur une forte cohésion amont-aval, cet enjeu dédié à la qualité de notre écosystème et à la sécurité du territoire donne un cadre institutionnel aux missions initiales du SM3A.
- Le syndicat a 3 compétences :
Prévention des inondations
Le bassin versant de l’Arve est constitué de rivières à caractère torrentiel dont les crues se manifestent de façon spectaculaire en raison de leur soudaineté et de leur violence. La gestion de la rivière nécessite donc la prise en compte du risque inondation.
Depuis de nombreuses années, le SM3A développe des outils et met en œuvre des actions concrètes visant à réduire les conséquences de ces phénomènes sur le bassin versant.
Depuis 2013, le SM3A est porteur du Programme d’Actions de Prévention des Inondations de l’Arve (PAPI) dont l’objectif est de promouvoir une gestion intégrée des risques inondations en vue de réduire leurs conséquences sur les personnes, les biens et les activités économiques en s’appuyant sur une série de mesures mises en œuvre sur tout le périmètre concerné.
Le SM3A assure également avec le soutien des services de l’État, le pilotage de la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI). Cette stratégie regroupe de nombreux acteurs impliqués dans la prévention des inondations et fixe les dispositions à mettre en œuvre au sein du bassin versant pour réduire les conséquences dommageables des inondations. - Gestion des milieux aquatiques
Les rivières et les zones humides abritent de nombreuses espèces, hébergent une biodiversité d’une grande richesse et sont des milieux remarquables à protéger.
La bonne gestion des bords de cours d’eau contribue à maintenir la richesse de la faune et de la flore aquatique. Qu’il s’agisse d’entretien quotidien ou de travaux plus importants, les actions du SM3A intègrent des objectifs d’amélioration des fonctions biologiques de la rivière, afin de redonner au cours d’eau des habitats diversifiés pour la faune et la flore, assurer les continuités biologiques, et contribuer à une meilleure qualité de l’eau.
Des interventions spécifiques sont également mises en œuvre : renaturation des berges, création de zones humides, aménagements de passes à poissons ou suppression de seuils artificiels.
Dans chacun de ses projets, le SM3A s’attache à respecter le fragile équilibre qui existe entre les aménagements réalisés et la faune / flore présents sur le territoire. Veiller à la bonne santé des cours d’eau tout en entretenant les abords de la rivière demeure une priorité au quotidien, pour le syndicat. - Entretien des cours d’eau
Pour exercer ces deux missions, le SM3A est amené à prendre en charge les obligations et charges qui incombent aux propriétaires riverains dans le cadre de l’intérêt général, et ce, même si ces derniers ne sont pas déchargés de leurs responsabilités et obligations.
C’est donc par le biais d’une déclaration d’intérêt général (DIG), procédure approuvée par arrêté préfectoral, que le SM3A intervient sur les cours d’eau du bassin versant de l’Arve pour réaliser un entretien régulier des rivières. Les interventions sont hiérarchisées via àun programme pluriannuel d’entretien en fonction des enjeux présents sur chaque cours d’eau.
Cet entretien vise à la fois à la protection des milieux aquatiques et à la prévention des inondations.
Président : Bruno FOREL
Vice-président de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc : Jean-Claude BURNET
Représentant la commune de Servoz au nom de la Communauté de Communes : Patrick BOUCHARD