Conseils Municipaux
Conseils Municipaux 2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 24 mars 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 16 juin 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 25 juillet 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 29 juillet 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 13 novembre 2025 reporté
Ordre du jour
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal de séance
2024
Conseil municipal du 23 février 2024
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 03-2024-Suppression de la régie de recettes pour les cartes « résidents, gens du pays, travailleurs saisonniers et d’hô
- Délib 04-2024-Approbation de la convention de mandat portant sur l’enregistrement des demandes de logement locatif social pou
- Délib 05-2024-Autorisation pour l’engagement, le mandatement et la liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du
- Délib 06-2024-Budget Principal – Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 applicatio
- Délib 07-2024-Travaux de restauration des intérieurs de l’église Saint-Loup – approbation de l’avenant numéro 1 pour le lot n
- Délib 08-2024-Demande de subvention au titre de la Dotation de solidarité des évènements climatiques ou géologiques suite aux
- Délib 09-2024-Remboursement de frais avancés par un administré
- Délib 10-2024-Remboursement de frais avancés par un agent du service technique
- Délib 11-2024-Présentation du Rapport Social Unique pour l’année 2022
- Délib 12-2024-Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et de l’Engagement Professio
Conseil municipal du 12 avril 2024
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 13-2024 compressé
- Délib 14-2024 compressé
- Délib 15-2024 compressé
- Délib 16-2024 compressé
- Délib 17-2024 compressé
- Délib 18-2024 compressé
- Délib 19-2024 compressé
- Délib 20-2024 compressé
- Délib 21-2024 compressé
- Délib 22-2024 compressé
- Délib 23-2024 compressé
- Délib 24-2024 compressé
- Délib 25 - 2024 compressé
- Délib 26-2024 compressé
- Délib 28-2024 compressé
- Délib 29-2024 compressé
- Délib 33-2024 compressé
Conseil municipal du 28 juin 2024
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 36-2024 compressé
- Délib 37-2024 compressé
- Délib 38-2024 compressé
- Délib 39-2024 compressé
- Délib 42-2024 compressé
- Délib 48-2024 compressé
- Délib 51-2024 compressé
- Délib 52-2024 compressé
- Délib 54-2024 compressé
- Délib 55-2024 compressé
- Délib 56-2024 compressé
- Délib 57-2024 compressé
Conseil municipal du 30 aôut 2024
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 59-2024 compressé
- Délib 60-2024 compressé
- Délib 61-2024 compressé
- Délib 62-2024 compressé
- Délib 63-2024 compressé
- Délib 65-2024 compressé
- Délib 66-2024 compressé
- Délib 67-2024 compressé
- Délib 68-2024 compressé
- Délib 70-2024 compressé
- Délib 71-2024 compressé
- Délib 72-2024 compressé
Conseil du 16 décembre 2024
Procès-verbal de séance
Liste des délibérations
Délibérations
- Délib 92-2024 compressé
- Délib 93-2024 compressé
- Délib 94-2024 compressé
- Délib 95-2024 compressé
- Délib 96-2024 compressé
- Délib 97-2024 compressé
- Délib 98-2024 compressé
- Délib 99-2024 compressé
- Délib 100-2024 compressé
- Délib 101-2024 compressé
- Délib 102-2024 compressé
- Délib 103-2024 compressé