Conseils Municipaux :
Séances année 2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°4/2025 : Cession d’une remorque
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 24 mars 2025 reporté
- Ordre du jour
Conseil Municipal du 28 mars 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°11/2025 : Révision de Plan Local d’Urbanisme – débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable numéro 2
Délibération n°13/2025 : Modernisation de l’identité visuelle de la Commune – choix du logo
Délibération n°14/2025 : Modification du règlement de l’accueil périscolaire – Projet d’Accueil Invividualisé
Délibération n°15/2025 : Acquisition des deux parcelles situées chemin des Lanches – autorisation à conclure et à authentifier l’acte administratif d’acquisition
Délibération n°16/2025 : Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
Délibération n°17/2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité pour l’année 2025
Délibération n°18/2025 : Remboursement de frais avancés par un administré
Délibération n°20/2025 : Protection sociale complémentaire – mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 7 avril 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°25/2025 : Vote du Compte Administratif 2024 pour le Budget Général
Délibération n°27/2025 : Vote du Budget Primitif pour le Budget Général – exercice 2025
Délibération n°28/2025 : Vote des taux de la fiscalité locale pour l’exercice 2025
Délibération n°29/2025 : Vote des adhésions aux organismes divers pour l’exercice 2025
Délibération n°30/2025 : Révision des tarifs communaux pour l’exercice 2025
Délibération n°33/2025 : Service technique – création d’un emploi d’agent polyvalent saisonnier à temps complet pour renforcer le service durant la saison d’été
Délibération n°34/2025 : Service enfance – création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Délibération n°35/2025 : Présentation du Rapport Social Unique pour l’année 2023
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 16 juin 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°37/2025 : Projet d’extension de l’école du chef-lieu – étude du CAUE – approbation du devis du géomètre expert pour le relevé topographique des bâtiments – saisine du service France Domaine pour la parcelle A 3212
Délibération n°39/2025 : Décision modificative numéro 1 pour le Budget Général
Délibération n°40/2025 : Mise en place du compte financier unique
Délibération n°41/2025 : Approbation de la convention d’avance de trésorerie remboursable avec la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Délibération n°44/2025 : Avis du Conseil Municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la vallée de Chamonix Mont-Blanc arrêté par le Conseil Communautaire
Délibération n°45/2025 : Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc
Délibération n°47/2025 : Travaux de restauration des intérieurs de l’église Saint-Loup – marché de travaux : approbation de l’avenant numéro 1 pour le lot numéro 6 – électricité courants forts et courants faibles et de l’avenant numéro 2 pour le lot numéro 5 – restauration du mobilier liturgique
Délibération n°49/2025 : Projet de désimperméabilisation et de végétalisation des cours de l’école – choix du prestataire pour la maîtrise d’œuvre paysagère
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 25 juillet reporté
- Ordre du jour
Conseil Municipal du 29 juillet 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°52/2025 : Mise en location du rez-de-chaussée de l’ancienne mairie – approbation du bail professionnel avec la société PASCAL MATHIEU
Délibération n°53/2025 : Mise en location du sous-sol de l’ancienne mairie – projet de bail professionnel avec le traiteur événementiel la Dinette Réunionnaise
Délibération n°54/2025 : Approbation de la convention d’occupation temporaire pour le stationnement de la zone des Praz avec la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Délibération n°57/2025 : Cessation de matériels techniques à la société VAUDAUX
Délibération n°61/2025 : Projet de rénovation et de mise aux normes de la salle Jean Morel – approbation du cahier des charges dans le cadre de la procédure de consultation des bureaux d’études pour l’étude d’Avant-Projet Sommaire
Délibération n°62/2025 : Service enfance – création d’un emploi permanent d’ATSEM à temps non complet lorsque la création ou la suppression d’un emploi dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d’un service public dans les communes de moins de 2000 habitants
Délibération n°63/2025 : Service enfance – création de deux emplois permanents d’agent de restauration scolaire à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet
Délibération n°64/2025 : Service enfance – modification du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps non complet (inférieur à 10% du temps de travail initial) : augmentation du temps de travail
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°65/2025 : Présentation des rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif – exercice 2024
Délibération n°69/2025 : Restructuration et extension des locaux scolaires : approbation de ka convention de mission d’accompagnement avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Haute-Savoie et du contrat d’intervenant extérieur
Délibération n°70/2025 : Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local situé au deuxième étage de la mairie côté nord avec l’association « En Passant Par la Montagne »
Délibération n°75/2025 : Modification du règlement de l’accueil périscolaire à compter du 1er octobre 2025 – augmentation de la capacité d’accueil de la garderie périscolaire du soir, modification de la période d’inscription et mise en place d’une liste d’attente
Délibération n°76/2025 : Décision modificative numéro 2 pour le Budget Général
Délibération n°79/2025 : Application des tarifs pour la soirée d’automne du 22 novembre 2025
Délibération n°80/2025 : Instauration d’un tarif pour le remplacement du badge d’accès à la mairie
Délibération n°83/2025 : Service technique – création d’un emploi d’agent polyvalent saisonnier à temps complet pour renforcer le service durant la saison d’hiver
Délibération n°85/2025 : Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) / ajout du cadre d’emploi des attachés territoriaux en catégorie A et modulation de l’IFSE en cas de congé maladie ordinaire
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 13 novembre reporté
- Ordre du jour
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations
- Procès-verbal de séance
Conseil Municipal du 16 décembre 2025
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations :
Délibération n°101/2025 : Autorisation pour l’engagement, le mandatement et la liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 pour le Budget Général
Délibération n°102/2025 : Remboursement de frais avancés par le Troisième Adjoint
- Procès-verbal de séance
Séances année 2022
Consulter le procès-verbal de la séance du 4 février 2022 : télécharger
Consulter le procès-verbal de la séance du 18 mars 2022 : télécharger
Séances année 2021
Consulter le procès-verbal de la séance du 12 février 2021 : télécharger
Arrêtés du Maire :
Arrêté 29/2025 : règlementation relative à l’abandon, au stockage et à l’exploitation des véhicules hors d’usage : cliquer ici pour télécharger
Arrêté 30/2025 : règlementation relative aux dépôts sauvages de déchets et d’ordures : cliquer ici pour télécharger
Arrêté 32/2025 : fermeture du chemin du Souay à la circulation de tous véhicules motorisés autres que « légers » à compter du 24 juillet 2025 : cliquer ici pour télécharger :
Arrêté 33/2025 : fermeture du pont du Souay à la circulation des piétons et à tous véhicules motorisés ou autres à compter du 24 juillet 2025 : cliquer ici pour télécharger :